Devant qui sommes-nous responsables ?

          Chaque « affaire » à retentissement médiatique relance le débat : Va-t-on juger et qui va juger ? La question qui se pose étant toujours la même : Celle de la responsabilité. Le présumé délinquant devra-t-il comparaître devant un tribunal civil ou devant le pénal, ? Doit-il être jugé par ses pairs, par un jury professionnel, par un jury populaire ? La multiplicité des juridictions existant dans notre société illustre parfaitement cette difficulté. Prenons un exemple simple : L’employeur qui fait du tort à un employé est responsable devant le Conseil des Prud’hommes, si c’est à un autre employeur concurrent, devant le tribunal de commerce, si c’est à un simple particulier, devant le tribunal d’instance… Nous pourrions prolonger la liste et compliquer à loisir les différents cas de figure, toujours reviendra la même question : Devant qui sommes-nous responsables ?

 

Si cette présentation du problème est située sur le plan du juridique, c’est parce que la notion de responsabilité est prioritairement une notion d’origine sociale. Dans « responsabilité », il y a « répondre » et pour répondre, il faut l’Autre, il faut quelqu’un à qui répondre. Lorsque Calliclès refuse le droit positif au nom d’un droit naturel du plus fort, lorsqu’il refuse d’être responsable devant les autres, c’est avant tout la socialisation de l’individu qu’il refuse. Cependant, la responsabilité jusqu’ici envisagée et qui ne concerne que des actes éventuellement répréhensibles et passibles d’une justice corrective doit être élargie parce que lorsque je me dis responsable de mes actes passés, présents ou à venir, lorsque je revendique cette responsabilité, je ne me pose pas la question de savoir de quelle juridiction relèvent mes actions.

 

Qu’est-ce, alors, qu’être responsable ? Se considérer comme responsable, c’est prétendre assurer la maîtrise et le contrôle de ses actes, ce qui implique nécessairement deux choses : Etre libre de le faire et être capable de le faire. Ne peut donc être tenu pour responsable que celui qui agit librement, sans contrainte. N’est pas responsable celui que l’on force, que ce soit autrui ou des circonstances sur lesquelles il n’a pas de prise. Ce qui nous amène à dire que seule l’autonomie au sens kantien du terme implique une responsabilité pleine et entière (« Agis toujours de façon telle que tu puisses te considérer comme législateur et comme sujet dans un règne des fins » Emmanuel KantFondements de la métaphysique des mœurs). Chaque fois que je me donne moi-même à moi-même ma propre loi, je suis autonome et, par là, responsable. Mais suis-je toujours en mesure d’être tenu pour comptable de tous mes actes quels qu’ils soient ? Et à qui dois-je en rendre compte ?

 

Un premier niveau de réponse consiste à dire que je suis responsable devant les autres sans plus de précisions. Se présentent alors tous les cas de figures possibles et imaginables. Je suis responsable devant mes supérieurs par rapport à la tâche qui m’a été confiée, devant mes subordonnés relativement à ce qu’ils sont en droit d’attendre de moi, devant la société pour ce qui concerne la loi que nul n’est censé ignorer. Mais une telle position du problème limite considérablement la portée de la notion de responsabilité. En effet, si je ne suis responsable que devant mon chef, je peux lui obéir quoi qu’il demande (relevant de l’autorité qu’il a sur moi) et prétendre alors que je ne suis nullement responsable devant personne des exactions qu’il m’a demandé de commettre ou des crimes qu’il a ordonné. (De nombreuses « affaires » illustreraient facilement ce rejet de responsabilité sur un supérieur hiérarchique). « Ce n’est pas de ma faute, on m’a obligé à le faire, je refuse de répondre ». Si je ne suis responsable que devant la loi civile, je peux très bien la connaître et savoir la contourner, la pervertir, faire le mal en confondant volontairement le devoir et l’absence d’interdit et ne vouloir répondre de rien. Et pourtant, je peux être responsable sans être coupable ou sans que l’on puisse me déclarer tel.

 

L’idée de responsabilité est étroitement liée à celle de liberté et, comme il y a plusieurs domaines où l’on peut parler de liberté, il y a plusieurs domaines de responsabilité. Ce qui m’ôte mon autonomie, au sens étroit du terme, ne me dispense, semble-t-il, pas d’avoir à rendre compte à un autre niveau. « Nul n’est méchant volontairement » disait Platon. Une telle affirmation implique qu’il n’y a pas de faute absolue, que toute faute est relative à un ordre de faits et que, par conséquent, il en est de même pour la responsabilité. Nous sommes responsables devant nos lois, devant notre société et c’est une responsabilité limitée. C’est bien ce que suppose aussi la prescription qui éteint l’action de la justice, puisque la prescription, c’est le pardon, la fin de la responsabilité pénale. Mais est-ce à dire que c’est la fin de toute responsabilité ? Il y a des crimes imprescriptibles, il y a donc une autre forme de responsabilité que l’on peut penser plus large. A Platon, Aristote oppose que si le méchant n’est pas responsable de ses vices, l’homme de bien n’est pas responsable de ses vertus. Or autant l’opinion publique condamne le vicieux, autant elle loue le vertueux et, dans les deux cas, elle considère l’auteur de l’acte comme pleinement responsable.

 

Parce qu’il y a deux formes de liberté, une liberté réelle et concrète du pouvoir faire ou non et une liberté plus intime sous l’idée de laquelle j’accorde valeurs à des intentions, à des décisions comme à des actes, il y a deux formes de responsabilité : La première est simplement pénale, je suis responsable devant les autres, pris comme société, des actes que j’ai commis et qui ont causé un tort. Elle est aussi civile, je suis tenu comptable d’avance des entorses aux divers contrats sociaux que pourraient commettre « les personnes dont j’ai la charge, les animaux dont j’ai la garde et les biens mobiliers ou immobiliers dont j’ai la jouissance ». La seconde pourrait être dite morale dans la mesure où elle relève plus de l’intention que de l’acte. En effet, si, avec Kant, on se penche sur la structure de l’acte humain, on constate sans difficulté que l’on peut distinguer trois moments : L’intention, l’acte et les conséquences. On peut aussi affirmer avec lui que seule l’intention donne valeur morale à l’acte, compte non tenu d’éventuelles conséquences bénéfiques pour l’agent ou pour autrui. De l’intention à l’acte, il y a donc une responsabilité autre que celle qui s’attache au rapport acte – conséquences puisqu’un acte peut être jugé bon ou mauvais indépendamment des conséquences. Cette responsabilité est plus large que la responsabilité pénale puisqu’elle est indépendante des conditions contingentes de la réalisation et de ses effets. C’est pour cette raison que dire « nous sommes responsables devant les autres » sans plus de détails est une réponse insuffisante. Qu’il y ait deux formes de responsabilité ne veut cependant pas dire que ces deux formes sont étrangères l’une à l’autre. L’une englobe l’autre parce que plus étendue, à un point tel que la responsabilité morale intervient dans la définition de la responsabilité pénale. L’antériorité chronologique de la responsabilité sociale sur la responsabilité morale n’est pas une antériorité logique, le rapport chronologique de succession n’étant nullement un rapport de production. Lorsqu’un tribunal accorde les circonstances atténuantes ou décèle des circonstances aggravantes, c’est qu’il a tenu compte de cette liberté intime que la loi civile ne codifie pas mais à laquelle certaines constitutions font peut-être appel lorsqu’elles invoquent une responsabilité « devant les hommes et devant Dieu ».

 

Lorsque je m’arroge le droit de juger l’autre, c’est que j’estime qu’il est responsable devant moi et lorsque je lui reconnais le même droit c’est que je pense être responsable devant lui. Mais nous ne sommes pas responsables l’un devant l’autre en tant seulement que nous occupons des fonctions dans une société donnée, ou jouons des rôles dans une comédie quelconque, nous sommes responsables en tant qu’homme devant un autre homme et c’est pour cela qu’il y a des crimes imprescriptibles, les « crimes contre l’humanité ». L’homme est raison, l’homme est aussi sensibilité. En tant que membre du monde sensible c’est un phénomène soumis comme tous les phénomènes au déterminisme et à la causalité. Mais, en tant que membre du monde intelligible, il dépasse le monde sensible et il est totalement libre.

 

Pour conclure, osons alors un plagiat de l’analyse kantienne. En tant que phénomène, l’homme est un être social responsable devant les autres en tant que société. Il est soumis aux lois civiles mais aussi aux caprices des passions et aux influences diverses, il est excusable dans de nombreux cas et pardonnable dans d’autres parce que souvent déterminé. Mais, c’est le monde intelligible qui est au fondement du monde sensible et, en tant que membre du monde intelligible, il est libre. Il est alors responsable de tout devant tous, devant l’humanité et (qui sait ?) devant Dieu.

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